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Continuité du littoral : la liste des friches est complétée
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PFAS : deux décrets en consultation publique
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Mesures de simplification du droit de l'environnement
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Modifications du code électoral
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Avis d'attribution d'un marché : précision sur les mentions et le point de départ du délai de recours
La publication de l'avis d'un accord-cadre mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des ...
Cigéo : zone de consultation des collectivités territoriales
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