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Examen nécessaire de l'originalité de chaque oeuvre objet du litige

Examen nécessaire de l'originalité de chaque oeuvre objet du litige

Le juge doit, pour chaque oeuvre dont la protection est sollicitée, rechercher si elle résulte d'un effort créatif portant l'empreinte de la personnalité de leur auteur, seul de nature à leur conférer le caractère d'une oeuvre originale.

Un photographe a été engagé par une société qui exploite un musée d'art contemporain. Un an plus tard, son employeur lui a notifié son licenciement pour faute lourde.Le salarié a alors saisi la juridiction prud'homale pour, d'une part, contester son licenciement et, d'autre part, soutenant que les photographies dont il est l'auteur ont fait l'objet d'exploitations non autorisées, voir sanctionner les atteintes portées à ses droits patrimoniaux et moraux. Dans (...)
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