La contrefaçon n'est retenue que si les éléments dont la reproduction est effectivement établie sont eux-mêmes suffisamment originaux pour que celle-ci soit fautive.
Dans un jugement en date du 8 juillet 2010, le tribunal de grande instance de Paris a rappelé qu'un catalogue d'œuvre d'arts pouvait être protégé par le droit de la propriété intellectuelle "dès lors qu'il est le résultat d'un effort créatif, révélateur de la personnalité de son auteur".Les juges ont estimé que tel n'était pas le cas en l'espèce, retenant que "l'esthétique de ces couvertures tenant à la grande qualité des photographies sur lesquelles (...)
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